Déposée le 29 janvier 1986 par BROTTE Jean-Pierre
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ARNAUD SOUBEYRAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est BROTTE Jean-Pierre domicilié(e) Le Moulin à Vent - 84230 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. BERNARD Georges domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque ARNAUD SOUBEYRAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1404250.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BROTTE Jean-Pierre - Le Moulin à Vent - 84230 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. BERNARD Georges - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Renouvellement sans limitation n°2054163 - Publication au BOPI 1995-41
Renouvellement sans limitation le 2 novembre 2005 n°2300101 - Publication au BOPI 2005-11-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-39
Inscription le 24 juin 1994 - Transmission de propriété n°173975 - Publication au BOPI 1994-06-24
Inscription le 2 juillet 2001 - Concession de licence n°326108 - Publication au BOPI 2001-07-02
Renouvellement sans limitation le 16 décembre 2015 n°2604696 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2015-12-16
Inscription le 24 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°665693 - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-03-24
Inscription le 6 juillet 2016 - Transmission totale de propriété n°673346 - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-07-06
Nougats de toutes sortes, et sous toutes formes, pâtisserie, chocolats, cacaos, biscuiterie, pains d'épices, sucres, miels, confitures et en général tous produits de confiserie.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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